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ML-1 · Éditeur du site
Le Site est édité par Filipe Taveira Calado, entrepreneur individuel (EI), immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Créteil sous le numéro 794 068 726 (SIRET 794 068 726 00049, code APE 58.29C — Édition de logiciels applicatifs), dont l'établissement professionnel est situé au 98 avenue du Général Leclerc, 94700 Maisons-Alfort, France.
Adresse électronique : contact@parvis.pro. TVA non applicable, art. 293 B du code général des impôts.
Directeur de la publication : Filipe Taveira Calado.
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ML-2 · Hébergement et stockage des données
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Les données traitées dans le cadre de l'édition du Site sont stockées par Supabase Pte. Ltd, 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapore 049513, sur une infrastructure située dans l'Union européenne. Cette mention est faite en application de l'article 1-1, I, 5° de la LCEN.
ML-3 · Propriété intellectuelle
La structure générale du Site, ainsi que les textes, graphismes, logos, icônes, et plus généralement l'ensemble des éléments composant le Site, sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions contraires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Les contenus déposés par les utilisateurs de la plateforme restent la propriété de ceux-ci, dans les conditions prévues par les conditions générales d'utilisation.
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L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans garantie d'exhaustivité ou d'absence d'erreur. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site, de son utilisation, ou de l'impossibilité d'y accéder, notamment en cas d'interruption, de panne, ou de dysfonctionnement indépendant de sa volonté. Les conditions d'utilisation du service et de responsabilité contractuelle applicables aux utilisateurs professionnels sont précisées dans les conditions générales d'utilisation.
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